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Le présent site est la propriété de ALT'ART EGO SARL, société au capital de 10 000 € dont le siège est situé au 224 Route de Tanneron 06580 PEGOMAS
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n° 489 463 257 0027.

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Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH SAS dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

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En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi)
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Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société ALT'ART EGO.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.







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